Déposée le 19 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCELER, KOULISCHER Marc, MACQ Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETCELER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCELER domicilié(e) 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , KOULISCHER Marc domicilié(e) 17 Rue de Surville - 05400 - VEYNES - France, MACQ Olivier domicilié(e) 15 rue Couttolenc - 60200 - COMPIEGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETCELER domicilié(e) 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France.
La marque NETCELER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCELER est expirée depuis le 19 janvier 2021.
NETCELER a également déposé les autres marques suivantes : INTRAVISION
NETCELER, SAS - 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France - SIREN 4
KOULISCHER Marc - 17 Rue de Surville - 05400 - VEYNES - France
MACQ Olivier - 15 rue Couttolenc - 60200 - COMPIEGNE - France
NETCELER - 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Travaux d'ingénieurs.
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